Mentions légales
Les blocs ci-dessous sont des modèles à compléter par le label et, le cas échéant, un conseil juridique.
Éditeur du site
Raison sociale : [À compléter]
Forme juridique : [À compléter]
Siège social : [Adresse]
Contact : [Email / téléphone]
Directeur de la publication : [Nom]
Hébergement
Le site est hébergé par [Nom de l’hébergeur], [adresse du siège]. Pour les sites déployés sur Firebase Hosting ou équivalent, indiquer le prestataire et les coordonnées prévues par la réglementation.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, logos, sons) est protégé. Toute reproduction non autorisée est interdite sauf mention contraire.
